La Brigade des hydrocarbures bientôt déployée dans la zone Sud
Aux grands maux, de grands remèdes. Face à la Camorra katangaise qui a infiltré en amont et en aval le circuit des produits pétroliers dans le Haut-Katanga, le ministre des Hydrocarbures, Guy-Aimé Sakombi Molendo a annoncé, mardi 20 août 2024, à Lubumbashi (Haut-Katanga), le déploiement, dès le 15 septembre prochain, de la Brigade des hydrocarbures qui, deux semaines plus tard, soit le 1er octobre, se lancera, dans un premier temps, dans une campagne de contrôle sans répression.
Par Pold Levi Maweja
Sakombi Molendo lors du lancement mardi du Programme de marquage moléculaire des produits pétroliers à Lubumbashi @Photo Droits tiers.
publié le 20 août 2024 à 23:19:53
La Brigade entreprendra un mois plein une croisade de moralisation pour laquelle le ministre des Hydrocarbures a mis en branle, mardi, à la base de Sep-Congo, dans la capitale cuprifère, le programme de marquage moléculaire des produits pétroliers sur les voies d’approvisionnement Sud de la RDC. Sakombi Molendo tient ainsi à rompre le pipeline de la fraude et accroître, par conséquent, les recettes non fiscales du secteur des hydrocarbures.
Lors de son entrée en fonction, il avait pris le pari de faire des hydrocarbures un secteur porteur de croissance en RDC. Pour l’exercice 2024, les assignations (minima) du secteur s’établissent comme suit, 133 339 035,64 $US à capter auprès des pétroliers producteurs et 21 198 689,58 $US dans les autres domaines (stockage, distribution, etc.,). «Le programme de marquage moléculaire des produits pétroliers est un outil par excellence dont dispose le gouvernement de la République via mon ministère, pour lutter efficacement contre le commerce illicite, organisé par des cartels quasi institués. La contrebande portant sur lesdits produits génère des pertes importantes au détriment du Trésor public, estimées à plusieurs centaines de millions de dollars par an, privant ainsi la République des moyens substantiels dont elle a pourtant grandement besoin. Cela est inacceptable!», s’est offusqué Sakombi Molendo.
Et comme force doit rester à l’ordre, trente jours après – tout le mois d’octobre-, une campagne de contrôle sans recourir à des actes coercitifs, mais la Brigade des hydrocarbures s’emploiera, dès le 1er novembre 2024, à des opérations de contrôle sous le régime de répression conformément à la réglementation à la matière. Les opérateurs contrevenants s’exposeraient à la stricte application du barème des sanctions à savoir des amandes allant de 5 000 à 10 000 dollars, avec possibilité de retrait des documents et titres d’opérateur du secteur (agrément pour installation ou la construction des installations de stockage et/ou d’entreposage des produits pétroliers, agrément de prestataire des services dans le secteur des hydrocarbures, autorisation d’importation et/ou de transformation de dérivés d’hydrocarbures, autorisation d’importation et de commercialisation des produits pétroliers et des bitumes).
Pour l’exercice 2024, l’administration des hydrocarbures prévoit des amendes transactionnelles administratives de l’ordre de plus de 151 mille dollars. Il y a aussi des amendes pour non-exécution de programme en matière d’hydrocarbures qui n’ont pas de prévisions budgétaires pour 2024, mais les recettes disponibles de mois de juin 2023 sont de l’ordre de 35 926 286 FC soit près de 17 000 $US, un taux de réalisation de 3 553,8%.
La première brigade de contrôle de l’ère Sakombi remettra, nul doute, tous les opérateurs sur la voie de la traçabilité, comme l’a souhaité dans son speech le gouverneur du Haut-Katanga, Jacques Kyabula. Le chef de l’exécutif provincial a promis de soutenir l’opération. A ses yeux, la cérémonie de lancement du Programme de marquage moléculaire des produits pétroliers est importante à plusieurs points de vue : – Importante, parce que, selon lui, elle permet à l’autorité de tutelle, le ministère des Hydrocarbures, de certifier les produits pétroliers qui sont vendus; – Importante aussi, parce qu’à travers le marquage qui va démarrer ce jour, l’Etat s’assure de la conformité à la réglementation des opérateurs qui œuvrent dans la distribution et la vente de carburant ; -Importante enfin parce qu’elle permet de sécuriser les consommateurs et les vendeurs sur les produits de qualité en établissant un climat de confiance entre le consommateur, le vendeur et le régulateur de marché. Aux yeux de Kyabula, ce rituel constitue l’aboutissement d’un travail assidu accompli par toutes les parties prenantes pour matérialiser la volonté du président de la République, Félix-Antoine Antoine Tshisekedi Tshilombo.
Le ministre français de l’Intérieur, Bruno Retailleau a annoncé mercredi 2 octobre avoir ordonné au préfet de Mayotte d’organiser des «vols groupés» pour reconduire les ressortissants de la République démocratique du Congo dans leur pays. «Dès ce mois d’octobre, le préfet de Mayotte, il en a l’instruction, organisera des vols groupés pour pouvoir reconduire les étrangers en situation irrégulière vers la République démocratique du Congo», a déclaré Bruno Retailleau à l’Assemblée nationale lors des questions au gouvernement, interrogé par la députée RN Anchya Bamana.
L’événement est organisé par le ministère de l’Environnement et développement durable avec l’appui de la FAO et d’autres partenaires comme le Fonds de l’environnement mondial (FEM). Le clou de cette activité a été le lancement de la phase de préparation du projet intitulé : “conservation communautaire de la biodiversité et des moyens de substance dans le contexte du changement climatique en RDC”.