Le Bureau du contrôle des actifs étrangers (OFAC) du département du Trésor des États-Unis a sanctionné jeudi 25 juillet, Corneille Nangaa et son mouvement rebelle, l’Alliance fleuve Congo (AFC). L’ex-chef de la Centrale électorale est accusé de chercher à renverser le gouvernement congolais et de fomenter une instabilité politique, un conflit violent, et des déplacements massifs de populations civiles.
Le chef rebelle Corneille Nangaa, ancien président de la CENI sanctionné par le gouvernement américain. @Photo Droit tiers.
La décision du Trésor américain inclut également des sanctions contre plusieurs individus et entités affiliés à l’AFC, dont Bertrand Bisimwa, président du Mouvement du 23 mars (M23), ainsi que Twirwaneho, un groupe armé actif dans le Sud-Kivu, et son chef adjoint, Charles Sematama. Ces mesures visent à perturber les activités de ces groupes rebelles et à envoyer un message fort contre la violence et l’instabilité qu’ils provoquent.
Brian Nelson, sous-secrétaire au Trésor chargé du terrorisme et du renseignement financier, a souligné l’importance de cette action : « L’action d’aujourd’hui renforce notre engagement à demander des comptes à ceux qui cherchent à perpétuer l’instabilité, la violence et les dommages causés aux civils afin d’atteindre leurs objectifs politiques ». Il a appelé ensuite, le gouvernement rwandais à cesser son soutien au M23, rappelant que ceux qui appuient des acteurs indexés s’exposent à des risques de sanctions.
Corneille Yobeluo Nangaa, ancien président de la Commission électorale nationale indépendante (Céni) de la RDC, est particulièrement visé pour son rôle dans la coordination et la promotion des activités de l’AFC. Déjà sanctionné en 2019 pour des actions sapant les processus démocratiques en RDC, Nangaa fait face à de nouvelles sanctions en raison de son implication continue avec l’AFC.
Le M23, principal membre de l’AFC, avait déjà été désigné par l’OFAC en 2013 pour ses violations graves du droit international, incluant l’utilisation de mineurs dans des conflits armés et la perpétration de violences sexuelles. Depuis sa résurgence en 2021, avec l’appui de l’armée rwandaise, le M23 a intensifié ses activités au Nord-Kivu, aggravant une crise humanitaire qui a déplacé environ 1,5 million de personnes, selon l’Organisation internationale pour les migrations.
Twirwaneho, un autre membre de l’AFC opérant dans le Sud-Kivu. Le groupe rebelle est également impliqué dans des attaques contre des civils et le recrutement forcé de mineurs. Son chef, Michel Rukunda, et son adjoint, Charles Sematama, ont été désignés pour leurs rôles dans ces violations. Les sanctions imposées bloquent tous les biens et intérêts des personnes et entités désignées aux États-Unis, et interdisent toute transaction impliquant des ressortissants américains ou transitant par les États-Unis.
Les sanctions de l’OFAC visent à changer le comportement des entités désignées plutôt qu’à les punir. Elles reflètent l’engagement des États-Unis à promouvoir la stabilité et à protéger les droits de l’homme en RDC, en mettant un terme aux actions déstabilisatrices de groupes rebelles comme l’AFC et ses affiliés.